INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING, société anonyme de droit luxembourgeois
Numéro de dépôt :
3419404
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/03/2026
Présentation de la marque L'ANNEXE DU FABRICANT
Déposée le 29 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « L'ANNEXE DU FABRICANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-18 du 5 mai 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING domicilié(e) 63-65 rue de Merl - 2146 - LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MALL Michel domicilié(e) 5 Allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque L'ANNEXE DU FABRICANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING, société anonyme de droit luxembourgeois - 63-65 rue de Merl - 2146 - LUXEMBOURG - Luxembourg
M. MALL Michel - 5 Allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Inscription le 28 août 2006 - Concession de licence;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439469 - Publication au BOPI 2006-08-28
Inscription le 19 décembre 2007 - Concession de licence n°465878 - Publication au BOPI 2007-12-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503309 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Inscription le 10 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511760 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Inscription le 10 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°523423 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10
Inscription le 29 juillet 2014 - Changement d'adresse n°628135 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Inscription le 20 avril 2016 - Changement d'adresse n°667381 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2016 n°2611595 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-01
Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711567 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15
Linge de bain, brocarts, calicot, tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage, housses pour coussins, couvertures de lit, de voyage ; doublures (étoffe), draps, édredons, essuie-mains en matière textile ; housses de protection pour meubles, pour oreillers et pour coussins ; jersey (tissus) ; linge de bain, de lit et de maison ; nappes (non en papier), rideaux en matières textiles ; serviettes et gants de toilette, serviettes de table, sets de table (en matière textile) ; tissus ; toiles cirées (nappes), tricots (tissu), velours, rideaux (vitrage). Vêtements, chaussures, chapellerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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